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Compte-rendu du Conseil communal du lundi 9 décembre 2019

 

  • Point 2 - Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal 2019

Les Conseillers communaux, sur proposition du Collège communal, ont approuvé, à 18 voix pour et 4 abstentions, la modification du Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal 2019.
 

  • Point 6 - CPAS – démission d’un conseiller

Le Conseil communal a pris acte de la démission de Madame Laurence Leroy, en tant que Conseillère du CPAS de Wanze, et ce à la date du 31 décembre 2019.
 

  • Point 8 - Budgets participatifs - Règlement

Le projet de règlement concernant les budgets participatifs, établi par le Collège communal, a été approuvé par le Conseil communal.

Un budget participatif est un montant du budget communal que les autorités décident de réserver à la mise en place de projets émanant de citoyens. L’objectif est ainsi de promouvoir la participation citoyenne en offrant la possibilité à chacun de soumettre ses idées. À Wanze, 30.000€ sont réservés chaque année aux projets citoyens.  

Concrètement, les projets peuvent être rentrés du 15 janvier au 15 mars 2020, à l’aide du formulaire disponible sur www.wanze.be.

Qui peut rentrer un projet ?
-    Toutes les associations et comités wanzois constitués (asbl, associations de fait, comités, …)
-    Un regroupement de minimum 3 citoyens domiciliés à Wanze, à des adresses différentes

Les projets rentrés doivent relever des compétences communales et rencontrer l’intérêt général. Une attention particulière sera portée sur les projets novateurs et inscrits dans une démarche de développement durable et de cohésion sociale. Par ailleurs, afin de permettre la sélection de plusieurs projets, une préférence sera donnée aux projets de maximum 15.000€.

Les services communaux vérifieront ensuite la faisabilité des projets et leur estimation budgétaire. Sur la base de cette analyse, une première sélection sera effectuée. Chaque porteur de projet jugé recevable sera invité à présenter son idée devant le Comité de suivi qui établira un ordre de priorité. Les projets seront ensuite sélectionnés selon cet ordre jusqu’à épuisement du budget de 30.000€.

Une séance d’information sera organisée début 2020 afin d’expliquer plus en détails les démarches mais aussi de présenter des exemples concrets de projets, de répondre aux questions des citoyens, …

Dans le cadre de ces budgets participatifs, un Comité de suivi sera mis en place. Son rôle sera de sélectionner les projets, qui auront été triés préalablement par les services communaux sur la base de leur faisabilité. Il sera également chargé de suivre la mise en œuvre des projets.
Ce comité sera composé de :
-    5 représentants des organes participatifs existants, à savoir le Conseil Consultatif Communal des Aînés, le Conseil Consultatif Communal de la Personne Handicapée, la Commission Locale de Développement Rural, le Conseil Communal des Enfants et le Conseil Communal des Jeunes
-    7 citoyens tirés au sort sur base volontaire avec une attention sur la représentativité des villages
Des personnes ressources accompagneront les réunions, à savoir le Bourgmestre, les Echevins en charge de la Démocratie et des Budgets participatifs et des Travaux, le Directeur général, un représentant par groupe politique représenté au Conseil communal, un représentant de l’administration ainsi qu’un membre de la Fédération Rurale de Wallonie pour encadrer les discussions.

 

  • Point 9 - Budget ADL 2020

Sur proposition du Collège communal, le Conseil a validé le budget 2020 de l’Agence de Développement Local qui s’équilibre en recettes et dépenses à 192.972,26€ avec une intervention communale s’élevant à 114.611,78€.

 

  • Point 10 - Budget 2020 du CPAS

Le Conseil communal a approuvé le budget de l’exercice 2020 du CPAS tel que voté en séance du Conseil de l’Action Sociale en date du 13 novembre 2019.

  • Point 11 - Budget communal, service ordinaire et extraordinaire - Exercice 2020

Les Conseillers communaux ont approuvé, sur proposition du Collège, le budget communal pour l’année 2020.
A l’ordinaire, le budget 2020 se clôture avec un boni global de 1.060.535,66€. Les dépenses d’investissement représentent 7,5 millions d’€.

La note de politique générale reprend, sans être exhaustive, les grands projets inscrits au budget 2020.
Le budget 2020, présenté par le Collège communal, le deuxième de la législature, est en équilibre, et ce malgré un contexte défavorable pour les finances des communes (augmentation des dotations aux Zones de Secours et de Police, augmentation de la précarité, taxe shift, Plan Marshall, dossier Enodia).
Il est le fruit d’une gestion transparente et sérieuse des finances communales.
Ce budget donne les moyens humains et techniques aux services communaux afin d’être en mesure de répondre aux besoins des Wanzois tout en maîtrisant les dépenses de personnel et de fonctionnement ainsi que l’endettement. Le Collège communal entend ainsi maintenir, voire améliorer les services existants, et développer de nouveaux services aux citoyens.

  • Points - 12 à 16 : Subsides communaux 2019 à diverses associations et asbl wanzoises

Les Conseillers ont approuvé, sur proposition du Collège, l’octroi de subsides à diverses associations et asbl de la Commune de Wanze :
•    Une subvention de 114.611,78 € à l’ADL pour ses frais de fonctionnement
•    Une subvention de 36.000 € à l’asbl « Réussir à l’école »
•    Une subvention de 20.400 € à l’EJFEW
•    Une subvention de 143.673,12 € à l’asbl Centre culturel de Wanze
•    Une subvention de 106.000 € à l’asbl « Vive le sport » pour ses frais de fonctionnement
      

  • Point 17 : Subvention 2019 aux clubs sportifs pour l’entretien de leur DEA

Le Conseil communal a marqué accord sur la proposition du Collège d’octroyer une subvention aux clubs sportifs pour l’entretien de leur défibrillateur externe automatique (DEA).  Le montant s’élève à 108,9 € à accorder aux clubs sportifs suivant : Pétanque Wanze, Football Bas-Oha, Football Antheit (Ecole des jeunes), Huccorgne sport, les Spirous et l’Asa tennis.
 

  • Point 18 - Ristournes clubs 2019 cafétéria hall

Le Conseil communal a répondu favorablement à la proposition d’octroi de subventions à divers clubs sportifs pour l’année 2019.  Le crédit budgétaire alloué est de 12.000€.  Les subventions seront calculées au prorata des consommations des clubs à la cafétéria du 1er janvier au 31 décembre 2019 et seront accordées comme ristournes aux clubs sportifs sur les tarifs horaires de location des salles de sport, des bassins de natation et sur les consommations à la cafétéria du hall omnisports.

  • Point 19 - Dotation ordinaire et extraordinaire 2020 pour la Zone de Police « Meuse-Hesbaye »

Les Conseillers ont approuvé la dotation ordinaire à la Zone de Police d’un montant de 1.005.627,31€ telle que prévue au service ordinaire du budget 2020 ainsi que la dotation extraordinaire d’un montant de 48.888,11€.

  • Point 20 - Dotation ordinaire et extraordinaire 2020 au Centre Public d’Action Sociale de Wanze

Les Conseillers communaux ont approuvé la dotation ordinaire au CPAS d'un montant de 2.554.623,62 € telle que prévue au budget ordinaire 2020 et la dotation extraordinaire d’un montant de 24.500 € telle que prévue au budget extraordinaire 2020.

  • Point 21 - Dotation ordinaire et extraordinaire 2020 pour la Zone de secours « Hemeco »

Les Conseillers communaux ont approuvé la dotation ordinaire à la Zone de secours « Hemeco » d'un montant de 722.742,99 € telle que prévue au budget 2020.

  • Points 22 à 24 - Règlements caution

Les Conseillers communaux, sur proposition du Collège communal, ont approuvé le renouvellement des règlements caution pour les exercices 2020 à 2025 en ce qui concerne :
-    l’occupation du domaine public pour l’exécution de travaux
-    l’occupation privative du domaine public ou privé communal
-    la location de matériel communal

  • Point 25 - Règlement des primes communales (Energie, Electroménagers A+++, VAE et CPAS)

La Commune dispose d’un PAED (Plan d’Actions en faveur de l’Energie Durable) et est en cours de construction d’un PAEDC (Plan d'Actions en faveur de l'Energie Durable et du Climat) ; elle a mis en place une politique de primes à l’énergie depuis 2010, et ce, afin de permettre aux ménages de réaliser un maximum d'économies en investissant dans des travaux économiseurs d’énergie avec comme corollaire une consommation moindre d’énergies fossiles, une production moindre de CO2, une empreinte réduite sur l’environnement.

La présente révision a été prévue afin de se calquer sur les primes de la Région wallonne qui ont été récemment revues. De nouvelles primes sont ainsi prévues telles que la mise en conformité des installations de gaz et d’électricité, l’acquisition d’une chaudière biomasse. Les autres primes sont maintenues comme les primes pour l’isolation, la mise en œuvre d’un audit énergétique, l’achat d’un électroménager indispensable, l’acquisition d’un vélo électrique… 4 catégories de revenus sont toujours prévues (les montants maxima ont été adaptés).

Le Conseil a marqué accord sur ce projet de règlement proposé par le Collège.

  • Point 28 - Participation coopérative éolienne Wind Together - EDF LUMINUS - approbation

EDF Luminus Wind Together SCRL est une société coopérative agréée qui a pour objet la mobilisation de capitaux coopératifs auprès de particuliers et de personnes morales en vue de leur investissement dans différents projets d’énergie renouvelable. EDF Luminus exprime ainsi le souhait d’impliquer davantage les citoyens dans le développement et l’exploitation de ses parcs éoliens tout en répartissant le risque entre plusieurs projets.
Un investisseur peut souscrire à maximum 24 actions B (de 125€ chacune), soit à un montant maximum de 3000€ sauf décision contraire conformément aux statuts.
EDF Luminus Wind Together ambitionne un rendement de 4,4% en moyenne de la valeur nominale des actions, mais il n’y a pas de rendement de dividende minimum ou garanti. Le rendement est sous réserve des revenus modifiés de certificats verts, et de modifications au cadre réglementaire en ce qui concerne (les activités de) la SCRL.
Sur base de la décision du Collège communal du 21 août 2018, le Conseil communal a autorisé la Commune de Wanze à verser 3.000€ à la SCRL.

  • Point 29 - Maison rue Pierre Jacques - Expropriation pour cause d’utilité publique - décision

La maison sise rue Pierre Jacques n°9 est vide depuis plusieurs années et est en déshérence. Cette maison jouxte l'école de Moha et le jardin se prolongeant jusqu'à la Mehaigne pourrait être aménagé pour créer une extension de la cour de récréation des petits de maternelles lesquels disposent d'un espace réduit actuellement. Ces terrains pourraient également permettre une extension de l'école.
Il importe donc pour la commune de se porter acquéreuse par les voies d'une expropriation de ce bien dans sa totalité.
Le Conseil communal, sur proposition du Collège communal, a autorisé la commune de Wanze à poursuivre en son nom l’expropriation pour cause d’utilité publique et a approuvé provisoirement les plans et les contenances des parcelles concernées. Le Conseil communal a chargé également le Collège Communal de procéder aux formalités d’enquête publique.

  • Point 30 - Bail emphytéotique - rue Campagne de Haive à Wanze - Meuse Condroz Logement

Les membres du Conseil ont approuvé, sur proposition du Collège, le projet de bail emphytéotique d'une durée de 27 ans au profit de la commune sur un terrain d'une superficie de 962 m² appartenant à Meuse Condroz Logement.
En contrepartie, la commune s'engage à y construire une plaine de jeu.

  • Point 31 - Création d'une voirie provisoire durant les travaux du Roua - convention d'occupation de biens

Le SPW a créé un giratoire à la sortie 7 de l'autoroute E42. Une nouvelle voirie le long de l'autoroute doit être aménagée afin d’éviter aux camions de traverser le hameau de Amon Sotia. La voirie actuelle (et la future) est utilisée quotidiennement par les camions desservant Carmeuse et Sagrex. Il s'agit d'environ 600 camions par jour.
Cette nouvelle voirie sera construite sur le territoire des communes de Braives et de Villers-le-Bouillet. La commune de Wanze et la commune de Villers-le-bouillet ont conclu une convention pour l'intervention financière des travaux de ladite voirie.
Durant les travaux, la circulation sera interrompue sur la voirie existante. Une solution alternative a été trouvée sur un terrain privé appartenant à un fermier. Une voirie provisoire y sera construite par Carmeuse et Sagrex et à leurs frais.
Le Conseil communal, sur proposition du Collège communal, a établi une convention entre la commune de Wanze et le fermier afin de définir les conditions d'occupation des terrains pour la voirie provisoire.

  • Point 32 - Acquisition d'une parcelle de terrain- rue des Coquelicots - nouvelle maison de police

Sur proposition du Collège communal, le Conseil communal a chargé la Commune de Wanze de procéder à l’achat, pour cause d'utilité publique, d’un terrain rue des Coquelicots à Wanze en vue d’y construire une nouvelle maison de police.
La parcelle, située derrière la crèche communale, présente une superficie de 915 m² pour une valeur de 60.000€

  • Point 33 - CCATM - Règlement d'Ordre Intérieur - modification jetons de présence

Une modification du Code du Développement Territorial (CoDT) est entrée en vigueur le 14 novembre 2019. Dorénavant, tout membre présent à une séance peut recevoir un jeton de présence à hauteur de 12,50€.
La présence d'un maximum de membres effectifs ou suppléants est positive pour la richesse des débats même si seuls peuvent voter le président, les membres effectifs et le suppléant le mieux classé de chaque membre effectif absent. Cela va dans le sens d'une participation citoyenne large et riche.
Sur proposition du Collège communal, les Conseillers communaux ont donc modifié en ce sens le règlement d'ordre intérieur de la CCATM.

  • Point 34 - FRIC 2019-2021: Réfection d'un tronçon de la rue A. Bertrand - approbation des conditions du marché et du mode de passation

Les Conseillers communaux, sur sollicitation du Collège communal, ont approuvé le cahier des charges du marché “FRIC 2019-2021: Réfection du tronçon de la rue A. Bertrand”, pour un montant estimé à 94.512,50 € TVAC.
Les travaux de réfection consistent en :
•    La démolition du revêtement
•    La démolition des éléments linéaires enfouis sous l’asphalte existant
•    Le reprofilage de la fondation
•    La pose de revêtement
•    Le remplacement de filets d’eau
La Commune de Wanze est chargée de solliciter une subvention pour ce marché auprès du SPW, autorité subsidiante.

  • Point 35 - Marché stock: qualité et traçabilité des terres - 2020-2023 - approbation des conditions du marché et du mode de passation

Depuis le 1er mai 2019, tout mouvement de terres doit être accompagné d'un certificat de traçabilité. Des rapports de qualité des terres doivent à présent être joints aux cahiers des charges des travaux pour lesquels des évacuations de terres sont prévues.
Dès lors, sur proposition du Collège communal, le Conseil communal a approuvé le cahier des charges relatif au marché “marché stock: qualité et traçabilité des terres - 2020-2023” dont le montant est estimé à 36.656,95 € TVAC.

  • Point 36 - RESA - éclairage de la passerelle et de la piste cyclable - marché "in house" - Approbation des conditions

Dans le cadre de son Plan Communal cyclable, la commune de Wanze a réalisé une passerelle cyclopiétonne qui enjambe la Mehaigne depuis la rue Oscar Lelarge vers la gare de Statte, ainsi qu’une piste cyclable qui permet de rejoindre le parking de la gare de Statte.
Ce cheminement cyclopiéton renforce la mobilité douce depuis la commune de Wanze vers la ville de Huy.
Ni la passerelle ni la piste cyclable ne sont éclairés, ce qui génère un sentiment d’insécurité des usagers et restreint l’utilisation de ce cheminement dès la tombée de la nuit.
Les Conseillers communaux, sur proposition du Collège communal, ont décidé de recourir à un marché « In House » dont le montant estimé s'élève à 43.883,49€ TVAC pour la pose et la fourniture par RESA de 13 luminaires répartis depuis la rue Oscar Lelarge jusqu’au parking de la gare de Statte.
La Ville de Huy octroie une subvention extraordinaire à la commune de Wanze sur base de la facture à concurrence de 50% des travaux d'éclairage.

  • Point 37 - Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux - Approbation du plan d'actions

Depuis de nombreuses années, la Commune de Wanze a développé une politique d’achats durables.
Lors de la réalisation du PST pour la législature 2019-2024, la commune de Wanze a souhaité poursuivre une stratégie de développement durable en reprenant pour chaque fiche-projet, les objectifs mondiaux, fixés par l’Organisation des Nations Unies.

Ainsi, la Commune de Wanze a décidé de retenir 4 enjeux :

  1. Etre une commune qui diminue son empreinte écologique dans sa gestion administrative quotidienne
  2. Etre une commune qui diminue son empreinte écologique dans ses transports, la gestion en énergie/eau des bâtiments et la gestion de ses espaces publics
  3. Etre une commune qui diminue son empreinte écologique dans ses écoles.
  4. Etre une commune qui diminue son empreinte écologique au travers de la réduction de la production de déchets

Sur proposition du Collège communal, les Conseillers communaux ont approuvé le plan d'action pour des achats publics responsables.

  • Point 38 - Cimetières d'Antheit, de Vinalmont et de Wanze - Vidéosurveillance - Demande d'avis – Décision

Le Conseil communal, sur proposition du Collège communal, a rendu un avis positif quant à l’installation de caméras de surveillance aux  cimetières d'Antheit, de Vinalmont et de Wanze.

M. Doneux, Chef de la Zone de police Meuse-Hesbaye, a en effet donné son accord suite aux infractions déjà constatées sur ces lieux. La Police locale ne dispose pas d'effectifs suffisants pour assurer la surveillance physique de ces espaces publics.

  • Point 48 - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales

Suite à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2020 du Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales, certains articles du Code des impôts sur les revenus sont modifiés. Dont la référence au Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.  Afin de remédier à cela, le Conseil, sur proposition du Collège, a arrêté une délibération générale qui insérera dans tous les règlements-taxe une disposition stipulant que la référence au Code des impôts sur les revenus est complétée par la référence au nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales.


Absence de M. Xavier Mercier
Unanimité pour l’ensemble des points sauf les points 2 et 11 dont les votes sont précisés dans le compte-rendu